Code SH (HS) : cordes

Les produits décrits comme « cordes » sont généralement classés dans la position 5607 du Système harmonisé. Choisissez la sous-position à 6 chiffres qui correspond à votre produit, puis ajoutez les chiffres nationaux du pays importateur.

Position 5607Twine, cordage, ropes and cables, whether or not plaited or braided; whether or not impregnated, coated, covered or sheathed with rubber or plastics

Sous-positions de la position 5607

Twine; binder or baler twine, of sisal or other textile fibres of the genus agave
Twine, cordage, ropes, cables; of sisal or other textile fibres of the genus agave (excluding binder or baler twine), whether or not plaited, braided or rubber or plastic impregnated, coated, covered or sheathed
Twine; binder or baler twine, of polyethylene or polypropylene
Twine, cordage, ropes, cables; of polyethylene or polypropylene (excluding binder or baler twine), whether or not plaited, braided or rubber or plastic impregnated, coated, covered or sheathed
Twine, cordage, ropes, cables; of synthetic fibres other than polyethylene or polypropylene, whether or not plaited, braided or impregnated, coated, covered or sheathed with rubber or plastics
Twine, cordage, ropes, cables; of materials n.e.c. in heading no. 5607, whether or not plaited, braided or impregnated, coated, covered, or sheathed with rubber or plastics

Cliquez sur un code pour le copier. Les descriptions du SH sont affichées en anglais, langue de la nomenclature officielle.

Comment confirmer le code

Lisez les libellés de la position et des sous-positions ci-dessus et choisissez celui qui décrit de quoi votre produit est fait et à quoi il sert.
Consultez les notes de section et de chapitre du chapitre 56, qui peuvent inclure ou exclure certains produits.
Ajoutez les chiffres nationaux du tarif douanier du pays importateur (8 à 10 chiffres) et confirmez avec un commissionnaire en douane, ou demandez à la douane un renseignement tarifaire contraignant si le droit de douane est un enjeu.

Utiliser la recherche de code HS →Chapitre 56

Source : nomenclature HS 2022, niveau à 6 chiffres (UN Comtrade). Les descriptions sont en anglais, comme dans la nomenclature officielle. Les chiffres après le 6e diffèrent selon le pays.

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Questions fréquentes

Quel est le code SH pour « cordes » ?

Les produits décrits comme « cordes » sont généralement classés dans la position 5607 du SH ; la sous-position dépend de la matière et de l'usage du produit. Confirmez le code national complet dans le tarif douanier du pays importateur.

Le code SH est-il le même dans tous les pays ?

Les 6 premiers chiffres sont identiques dans tous les pays qui utilisent le HS 2022. Chaque pays ajoute ses propres chiffres (généralement jusqu'à 8 ou 10) et fixe le taux de droit : vérifiez donc le tarif douanier du pays de destination.

Et si mon produit est différent ?

La matière, la fonction et la présentation du produit peuvent modifier la position. Cherchez votre propre description dans la recherche de code HS, lisez les notes de chapitre et, en cas de doute, demandez conseil à un commissionnaire en douane ou un avis de classement à l'administration des douanes.

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