Code SH (HS) : sirop d'érable

Les produits décrits comme « sirop d'érable » sont généralement classés dans la position 1702 du Système harmonisé. Choisissez la sous-position à 6 chiffres qui correspond à votre produit, puis ajoutez les chiffres nationaux du pays importateur.

Position 1702Sugars, including lactose, maltose, glucose or fructose in solid form; sugar syrups without added flavouring or colouring matter; artificial honey, whether or not mixed with natural honey; caramel

Sous-position habituelle

Sugars; maple sugar, chemically pure, in solid form; maple syrup, not containing added flavouring or colouring matter

Autres sous-positions de la position 1702

Sugars; lactose and lactose syrup, containing by weight 99% or more lactose, expressed as anhydrous lactose, calculated on the dry matter
Sugars; lactose and lactose syrup, containing by weight less than 99% lactose, expressed as anhydrous lactose, calculated on the dry matter
Sugars; glucose and glucose syrup, not containing fructose or containing in the dry state less than 20% by weight of fructose, the syrup not containing added flavouring or colouring matter
Sugars; glucose and glucose syrup, containing in the dry state at least 20% but less than 50% by weight of fructose, excluding invert sugar, the syrup not containing added flavouring or colouring matter
Sugars; fructose, chemically pure, in solid form
Sugars; fructose, other than chemically pure fructose, and fructose syrup (containing in the dry state more than 50% by weight of fructose), excluding invert sugar
Sugars; n.e.c. in heading no. 1702, including invert sugar and other sugar and sugar syrup blends containing, in the dry state, 50% by weight of fructose

Cliquez sur un code pour le copier. Les descriptions du SH sont affichées en anglais, langue de la nomenclature officielle.

Comment confirmer le code

Lisez les libellés de la position et des sous-positions ci-dessus et choisissez celui qui décrit de quoi votre produit est fait et à quoi il sert.
Consultez les notes de section et de chapitre du chapitre 17, qui peuvent inclure ou exclure certains produits.
Ajoutez les chiffres nationaux du tarif douanier du pays importateur (8 à 10 chiffres) et confirmez avec un commissionnaire en douane, ou demandez à la douane un renseignement tarifaire contraignant si le droit de douane est un enjeu.

Utiliser la recherche de code HS →Chapitre 17

Source : nomenclature HS 2022, niveau à 6 chiffres (UN Comtrade). Les descriptions sont en anglais, comme dans la nomenclature officielle. Les chiffres après le 6e diffèrent selon le pays.

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Questions fréquentes

Quel est le code SH pour « sirop d'érable » ?

Les produits décrits comme « sirop d'érable » sont généralement classés dans la position 1702 du SH, sous-position 1702.20. Confirmez le code national complet dans le tarif douanier du pays importateur.

Le code SH est-il le même dans tous les pays ?

Les 6 premiers chiffres sont identiques dans tous les pays qui utilisent le HS 2022. Chaque pays ajoute ses propres chiffres (généralement jusqu'à 8 ou 10) et fixe le taux de droit : vérifiez donc le tarif douanier du pays de destination.

Et si mon produit est différent ?

La matière, la fonction et la présentation du produit peuvent modifier la position. Cherchez votre propre description dans la recherche de code HS, lisez les notes de chapitre et, en cas de doute, demandez conseil à un commissionnaire en douane ou un avis de classement à l'administration des douanes.

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