Code SH (HS) : badiane (anis étoilé)
Les produits décrits comme « badiane (anis étoilé) » sont généralement classés dans la position 0909 du Système harmonisé. Choisissez la sous-position à 6 chiffres qui correspond à votre produit, puis ajoutez les chiffres nationaux du pays importateur.
Sous-position habituelle
- Spices; seeds of anise, badian, caraway or fennel; juniper berries, neither crushed nor ground
Autres sous-positions de la position 0909
- Spices; coriander seeds, neither crushed nor ground
- Spices; coriander seeds, crushed or ground
- Spices; cumin seeds, neither crushed nor ground
- Spices; cumin seeds, crushed or ground
- Spices; seeds of anise, badian, caraway or fennel; juniper berries, crushed or ground
Cliquez sur un code pour le copier. Les descriptions du SH sont affichées en anglais, langue de la nomenclature officielle.
Comment confirmer le code
- Lisez les libellés de la position et des sous-positions ci-dessus et choisissez celui qui décrit de quoi votre produit est fait et à quoi il sert.
- Consultez les notes de section et de chapitre du chapitre 09, qui peuvent inclure ou exclure certains produits.
- Ajoutez les chiffres nationaux du tarif douanier du pays importateur (8 à 10 chiffres) et confirmez avec un commissionnaire en douane, ou demandez à la douane un renseignement tarifaire contraignant si le droit de douane est un enjeu.
Source : nomenclature HS 2022, niveau à 6 chiffres (UN Comtrade). Les descriptions sont en anglais, comme dans la nomenclature officielle. Les chiffres après le 6e diffèrent selon le pays.
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Questions fréquentes
Quel est le code SH pour « badiane (anis étoilé) » ?
Les produits décrits comme « badiane (anis étoilé) » sont généralement classés dans la position 0909 du SH, sous-position 0909.61. Confirmez le code national complet dans le tarif douanier du pays importateur.
Le code SH est-il le même dans tous les pays ?
Les 6 premiers chiffres sont identiques dans tous les pays qui utilisent le HS 2022. Chaque pays ajoute ses propres chiffres (généralement jusqu'à 8 ou 10) et fixe le taux de droit : vérifiez donc le tarif douanier du pays de destination.
Et si mon produit est différent ?
La matière, la fonction et la présentation du produit peuvent modifier la position. Cherchez votre propre description dans la recherche de code HS, lisez les notes de chapitre et, en cas de doute, demandez conseil à un commissionnaire en douane ou un avis de classement à l'administration des douanes.
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