Code SH (HS) : agneau et mouton

Sous-position habituelle

• 0204.42 Meat; of sheep (including lamb), cuts with bone in (excluding carcasses and half-carcasses), frozen
• 0204.43 Meat; of sheep (including lamb), boneless cuts, frozen

Celle qui s'applique dépend de la matière, du conditionnement ou de la personne à qui le produit est destiné : lisez chaque libellé.

Autres sous-positions de la position 0204

• 0204.10 Meat; of sheep, lamb carcasses and half-carcasses, fresh or chilled
• 0204.21 Meat; of sheep, carcasses and half-carcasses (excluding carcasses and half-carcasses of lamb), fresh or chilled
• 0204.22 Meat; of sheep (including lamb), cuts with bone in (excluding carcasses and half-carcasses), fresh or chilled
• 0204.23 Meat; of sheep (including lamb), boneless cuts, fresh or chilled
• 0204.30 Meat; of sheep, lamb carcasses and half-carcasses, frozen
• 0204.41 Meat; of sheep, carcasses and half-carcasses (excluding carcasses and half-carcasses of lamb), frozen
• 0204.50 Meat; of goats, fresh, chilled or frozen

Cliquez sur un code pour le copier. Les descriptions du SH sont affichées en anglais, langue de la nomenclature officielle.

Comment confirmer le code

1. Lisez les libellés de la position et des sous-positions ci-dessus et choisissez celui qui décrit de quoi votre produit est fait et à quoi il sert.
2. Consultez les notes de section et de chapitre du chapitre 02, qui peuvent inclure ou exclure certains produits.
3. Ajoutez les chiffres nationaux du tarif douanier du pays importateur (8 à 10 chiffres) et confirmez avec un commissionnaire en douane, ou demandez à la douane un renseignement tarifaire contraignant si le droit de douane est un enjeu.

Utiliser la recherche de code HS →Chapitre 02