Code SH (HS) : asperges

Les produits décrits comme « asperges » sont généralement classés dans la position 0709 du Système harmonisé. Choisissez la sous-position à 6 chiffres qui correspond à votre produit, puis ajoutez les chiffres nationaux du pays importateur.

Position 0709Vegetables; n.e.c. in chapter 07, fresh or chilled

Sous-position habituelle

Vegetables; asparagus, fresh or chilled

Autres sous-positions de la position 0709

Vegetables; aubergines, (e.g. plants), fresh or chilled
Vegetables; celery (other than celeriac), fresh or chilled
Vegetables; mushrooms of the genus Agaricus, fresh or chilled
Vegetables; mushrooms of the genus Boletus, fresh or chilled
Vegetables; mushrooms of the genus Cantharellus, fresh or chilled
Vegetables; shiitake mushrooms (Lentinus edodes), fresh or chilled
Vegetables; matsutake mushrooms (Tricholoma matsutake, Tricholoma magnivelare, Tricholoma anatolicum, Tricholoma dulciolens, Tricholoma caligatum), fresh or chilled
Vegetables; truffles (Tuber spp.), fresh or chilled
Vegetables; truffles and mushrooms n.e.c. in heading 0709, fresh or chilled
Vegetables; fruits of the genus capsicum or of the genus pimenta, fresh or chilled
Vegetables; spinach, New Zealand spinach and orache spinach (garden spinach), fresh or chilled
Vegetables; globe artichokes, fresh or chilled
Vegetables; olives, fresh or chilled
Vegetables; pumpkins, squash and gourds (Cucurbita spp.), fresh or chilled
Vegetables; edible, n.e.c. in chapter 07, fresh or chilled

Cliquez sur un code pour le copier. Les descriptions du SH sont affichées en anglais, langue de la nomenclature officielle.

Comment confirmer le code

Lisez les libellés de la position et des sous-positions ci-dessus et choisissez celui qui décrit de quoi votre produit est fait et à quoi il sert.
Consultez les notes de section et de chapitre du chapitre 07, qui peuvent inclure ou exclure certains produits.
Ajoutez les chiffres nationaux du tarif douanier du pays importateur (8 à 10 chiffres) et confirmez avec un commissionnaire en douane, ou demandez à la douane un renseignement tarifaire contraignant si le droit de douane est un enjeu.

Utiliser la recherche de code HS →Chapitre 07

Source : nomenclature HS 2022, niveau à 6 chiffres (UN Comtrade). Les descriptions sont en anglais, comme dans la nomenclature officielle. Les chiffres après le 6e diffèrent selon le pays.

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Questions fréquentes

Quel est le code SH pour « asperges » ?

Les produits décrits comme « asperges » sont généralement classés dans la position 0709 du SH, sous-position 0709.20. Confirmez le code national complet dans le tarif douanier du pays importateur.

Le code SH est-il le même dans tous les pays ?

Les 6 premiers chiffres sont identiques dans tous les pays qui utilisent le HS 2022. Chaque pays ajoute ses propres chiffres (généralement jusqu'à 8 ou 10) et fixe le taux de droit : vérifiez donc le tarif douanier du pays de destination.

Et si mon produit est différent ?

La matière, la fonction et la présentation du produit peuvent modifier la position. Cherchez votre propre description dans la recherche de code HS, lisez les notes de chapitre et, en cas de doute, demandez conseil à un commissionnaire en douane ou un avis de classement à l'administration des douanes.

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