Code SH (HS) : feux de circulation

Les produits décrits comme « feux de circulation » sont généralement classés dans la position 8530 du Système harmonisé. Choisissez la sous-position à 6 chiffres qui correspond à votre produit, puis ajoutez les chiffres nationaux du pays importateur.

Position 8530Signalling, safety or traffic control equipment; for railways, tramways, roads, inland waterways, parking facilities, port installations, airfields, excluding those of heading no. 8608

Sous-position habituelle

Signalling, safety or traffic control equipment; for roads, inland waterways, parking facilities, port installations or airfields (excluding those of heading no. 8608)

Autres sous-positions de la position 8530

Signalling, safety or traffic control equipment; for railways or tramways (excluding those of heading no. 8608)
Signalling apparatus; parts of safety, traffic control equipment for railways, tramways, roads, inland waterways, airfields, parking facilities, port instalments (excluding those of heading no. 8608)

Cliquez sur un code pour le copier. Les descriptions du SH sont affichées en anglais, langue de la nomenclature officielle.

Comment confirmer le code

Lisez les libellés de la position et des sous-positions ci-dessus et choisissez celui qui décrit de quoi votre produit est fait et à quoi il sert.
Consultez les notes de section et de chapitre du chapitre 85, qui peuvent inclure ou exclure certains produits.
Ajoutez les chiffres nationaux du tarif douanier du pays importateur (8 à 10 chiffres) et confirmez avec un commissionnaire en douane, ou demandez à la douane un renseignement tarifaire contraignant si le droit de douane est un enjeu.

Utiliser la recherche de code HS →Chapitre 85

Source : nomenclature HS 2022, niveau à 6 chiffres (UN Comtrade). Les descriptions sont en anglais, comme dans la nomenclature officielle. Les chiffres après le 6e diffèrent selon le pays.

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Questions fréquentes

Quel est le code SH pour « feux de circulation » ?

Les produits décrits comme « feux de circulation » sont généralement classés dans la position 8530 du SH, sous-position 8530.80. Confirmez le code national complet dans le tarif douanier du pays importateur.

Le code SH est-il le même dans tous les pays ?

Les 6 premiers chiffres sont identiques dans tous les pays qui utilisent le HS 2022. Chaque pays ajoute ses propres chiffres (généralement jusqu'à 8 ou 10) et fixe le taux de droit : vérifiez donc le tarif douanier du pays de destination.

Et si mon produit est différent ?

La matière, la fonction et la présentation du produit peuvent modifier la position. Cherchez votre propre description dans la recherche de code HS, lisez les notes de chapitre et, en cas de doute, demandez conseil à un commissionnaire en douane ou un avis de classement à l'administration des douanes.

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