Code SH (HS) : détecteurs de fumée

Les produits décrits comme « détecteurs de fumée » sont généralement classés dans la position 8531 du Système harmonisé. Choisissez la sous-position à 6 chiffres qui correspond à votre produit, puis ajoutez les chiffres nationaux du pays importateur.

Position 8531Signalling apparatus; electric sound or visual (e.g. bells, sirens, indicator panels, burglar or fire alarms), excluding those of heading no. 8512 or 8530

Sous-positions de la position 8531

Signalling apparatus; electric, sound or visual, burglar or fire alarms and similar, other than those of heading no. 8512 or 8530
Signalling apparatus; electric, sound or visual, indicator panels incorporating liquid crystal devices (LCD) or light-emitting diodes (LED), excluding those of heading no. 8512 or 8530
Signalling apparatus; electric, sound or visual, apparatus n.e.c. in heading no. 8531, excluding those of heading no. 8512 or 8530
Signalling apparatus; parts of the electric, sound or visual apparatus of heading no. 8531

Cliquez sur un code pour le copier. Les descriptions du SH sont affichées en anglais, langue de la nomenclature officielle.

Comment confirmer le code

Lisez les libellés de la position et des sous-positions ci-dessus et choisissez celui qui décrit de quoi votre produit est fait et à quoi il sert.
Consultez les notes de section et de chapitre du chapitre 85, qui peuvent inclure ou exclure certains produits.
Ajoutez les chiffres nationaux du tarif douanier du pays importateur (8 à 10 chiffres) et confirmez avec un commissionnaire en douane, ou demandez à la douane un renseignement tarifaire contraignant si le droit de douane est un enjeu.

Utiliser la recherche de code HS →Chapitre 85

Source : nomenclature HS 2022, niveau à 6 chiffres (UN Comtrade). Les descriptions sont en anglais, comme dans la nomenclature officielle. Les chiffres après le 6e diffèrent selon le pays.

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Questions fréquentes

Quel est le code SH pour « détecteurs de fumée » ?

Les produits décrits comme « détecteurs de fumée » sont généralement classés dans la position 8531 du SH ; la sous-position dépend de la matière et de l'usage du produit. Confirmez le code national complet dans le tarif douanier du pays importateur.

Le code SH est-il le même dans tous les pays ?

Les 6 premiers chiffres sont identiques dans tous les pays qui utilisent le HS 2022. Chaque pays ajoute ses propres chiffres (généralement jusqu'à 8 ou 10) et fixe le taux de droit : vérifiez donc le tarif douanier du pays de destination.

Et si mon produit est différent ?

La matière, la fonction et la présentation du produit peuvent modifier la position. Cherchez votre propre description dans la recherche de code HS, lisez les notes de chapitre et, en cas de doute, demandez conseil à un commissionnaire en douane ou un avis de classement à l'administration des douanes.

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