Code SH (HS) : multimètres

Les produits décrits comme « multimètres » sont généralement classés dans la position 9030 du Système harmonisé. Choisissez la sous-position à 6 chiffres qui correspond à votre produit, puis ajoutez les chiffres nationaux du pays importateur.

Position 9030Instruments, apparatus for measuring, checking electrical quantities not meters of heading no. 9028; instruments, apparatus for measuring or detecting alpha, beta, gamma, x-ray, cosmic and other radiations

Sous-position habituelle

Multimeters; for measuring or checking voltage, current, resistance or power (other than those for measuring or checking semiconductor wafer or devices), without a recording device

Autres sous-positions de la position 9030

Instruments and apparatus; for measuring or detecting ionising radiations
Oscilloscopes and oscillographs
Multimeters; for measuring or checking voltage, current, resistance or power, with a recording device
Instruments and apparatus; for measuring or checking voltage, current, resistance or power, without a recording device (excluding multimeters)
Instruments and apparatus; for measuring or checking voltage, current, resistance or power, with a recording device (excluding multimeters)
Instruments and apparatus; specially designed for telecommunications (e.g. cross-talk meters, gain measuring instruments, distortion factor meters, psophometers)
Instruments and apparatus; for measuring or checking semiconductor wafers or devices (including integrated circuits)
Instruments and apparatus; n.e.c. in heading no. 9030, with a recording device
Instruments and apparatus; n.e.c. in heading no. 9030, without a recording device
Instruments, apparatus for measuring, checking electrical quantities, not meters of heading no. 9028; parts and accessories, for measuring or detecting alpha, beta, gamma, x-ray, cosmic and other radiations

Cliquez sur un code pour le copier. Les descriptions du SH sont affichées en anglais, langue de la nomenclature officielle.

Comment confirmer le code

Lisez les libellés de la position et des sous-positions ci-dessus et choisissez celui qui décrit de quoi votre produit est fait et à quoi il sert.
Consultez les notes de section et de chapitre du chapitre 90, qui peuvent inclure ou exclure certains produits.
Ajoutez les chiffres nationaux du tarif douanier du pays importateur (8 à 10 chiffres) et confirmez avec un commissionnaire en douane, ou demandez à la douane un renseignement tarifaire contraignant si le droit de douane est un enjeu.

Utiliser la recherche de code HS →Chapitre 90

Source : nomenclature HS 2022, niveau à 6 chiffres (UN Comtrade). Les descriptions sont en anglais, comme dans la nomenclature officielle. Les chiffres après le 6e diffèrent selon le pays.

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Questions fréquentes

Quel est le code SH pour « multimètres » ?

Les produits décrits comme « multimètres » sont généralement classés dans la position 9030 du SH, sous-position 9030.31. Confirmez le code national complet dans le tarif douanier du pays importateur.

Le code SH est-il le même dans tous les pays ?

Les 6 premiers chiffres sont identiques dans tous les pays qui utilisent le HS 2022. Chaque pays ajoute ses propres chiffres (généralement jusqu'à 8 ou 10) et fixe le taux de droit : vérifiez donc le tarif douanier du pays de destination.

Et si mon produit est différent ?

La matière, la fonction et la présentation du produit peuvent modifier la position. Cherchez votre propre description dans la recherche de code HS, lisez les notes de chapitre et, en cas de doute, demandez conseil à un commissionnaire en douane ou un avis de classement à l'administration des douanes.

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