Code SH (HS) : écharpes et châles

Les produits décrits comme « écharpes et châles » sont généralement classés dans la position 6214 / 6117 du Système harmonisé. Choisissez la sous-position à 6 chiffres qui correspond à votre produit, puis ajoutez les chiffres nationaux du pays importateur.

Position 6214Shawls, scarves, mufflers, mantillas, veils and the like (not knitted or crocheted)

Position 6117Clothing accessories; made up, knitted or crocheted, knitted or crocheted parts of garments or of clothing accessories

Sous-position habituelle

Shawls, scarves, mufflers, mantillas, veils and the like; of synthetic fibres (not knitted or crocheted)
Shawls, scarves, mufflers, mantillas, veils and the like; of silk or silk waste (not knitted or crocheted)

Celle qui s'applique dépend de la matière, du conditionnement ou de la personne à qui le produit est destiné : lisez chaque libellé.

Autres sous-positions de la position 6214 / 6117

Shawls, scarves, mufflers, mantillas, veils and the like; knitted or crocheted
Clothing accessories; knitted or crocheted, n.e.c. in heading no. 6117
Clothing; parts, knitted or crocheted
Shawls, scarves, mufflers, mantillas, veils and the like; of wool or fine animal hair (not knitted or crocheted)
Shawls, scarves, mufflers, mantillas, veils and the like; of artificial fibres (not knitted or crocheted)
Shawls, scarves, mufflers, mantillas, veils and the like; of textile materials n.e.c. in heading no. 6214 (not knitted or crocheted)

Cliquez sur un code pour le copier. Les descriptions du SH sont affichées en anglais, langue de la nomenclature officielle.

Comment confirmer le code

Lisez les libellés de la position et des sous-positions ci-dessus et choisissez celui qui décrit de quoi votre produit est fait et à quoi il sert.
Consultez les notes de section et de chapitre du chapitre 61 / 62, qui peuvent inclure ou exclure certains produits.
Ajoutez les chiffres nationaux du tarif douanier du pays importateur (8 à 10 chiffres) et confirmez avec un commissionnaire en douane, ou demandez à la douane un renseignement tarifaire contraignant si le droit de douane est un enjeu.

Utiliser la recherche de code HS →Chapitre 61 Chapitre 62

Source : nomenclature HS 2022, niveau à 6 chiffres (UN Comtrade). Les descriptions sont en anglais, comme dans la nomenclature officielle. Les chiffres après le 6e diffèrent selon le pays.

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Questions fréquentes

Quel est le code SH pour « écharpes et châles » ?

Les produits décrits comme « écharpes et châles » sont généralement classés dans la position 6214 / 6117 du SH, sous-position 6214.30 / 6214.10. Confirmez le code national complet dans le tarif douanier du pays importateur.

Le code SH est-il le même dans tous les pays ?

Les 6 premiers chiffres sont identiques dans tous les pays qui utilisent le HS 2022. Chaque pays ajoute ses propres chiffres (généralement jusqu'à 8 ou 10) et fixe le taux de droit : vérifiez donc le tarif douanier du pays de destination.

Et si mon produit est différent ?

La matière, la fonction et la présentation du produit peuvent modifier la position. Cherchez votre propre description dans la recherche de code HS, lisez les notes de chapitre et, en cas de doute, demandez conseil à un commissionnaire en douane ou un avis de classement à l'administration des douanes.

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