Les produits décrits comme « soutiens-gorge » sont généralement classés dans la position 6212 du Système harmonisé. Choisissez la sous-position à 6 chiffres qui correspond à votre produit, puis ajoutez les chiffres nationaux du pays importateur.
Position 6212Brassieres, girdles, corsets, braces, suspenders, garters and similar articles and parts thereof; whether or not knitted or crocheted
Sous-position habituelle
Brassieres; whether or not knitted or crocheted
Autres sous-positions de la position 6212
Girdles and panty-girdles; whether or not knitted or crocheted
Corselettes; whether or not knitted or crocheted
Braces, suspenders, garters and similar articles; whether or not knitted or crocheted, n.e.c. in heading no. 6212
Cliquez sur un code pour le copier. Les descriptions du SH sont affichées en anglais, langue de la nomenclature officielle.
Comment confirmer le code
Lisez les libellés de la position et des sous-positions ci-dessus et choisissez celui qui décrit de quoi votre produit est fait et à quoi il sert.
Consultez les notes de section et de chapitre du chapitre 62, qui peuvent inclure ou exclure certains produits.
Ajoutez les chiffres nationaux du tarif douanier du pays importateur (8 à 10 chiffres) et confirmez avec un commissionnaire en douane, ou demandez à la douane un renseignement tarifaire contraignant si le droit de douane est un enjeu.
Source : nomenclature HS 2022, niveau à 6 chiffres (UN Comtrade). Les descriptions sont en anglais, comme dans la nomenclature officielle. Les chiffres après le 6e diffèrent selon le pays.
Les produits décrits comme « soutiens-gorge » sont généralement classés dans la position 6212 du SH, sous-position 6212.10. Confirmez le code national complet dans le tarif douanier du pays importateur.
Le code SH est-il le même dans tous les pays ?
Les 6 premiers chiffres sont identiques dans tous les pays qui utilisent le HS 2022. Chaque pays ajoute ses propres chiffres (généralement jusqu'à 8 ou 10) et fixe le taux de droit : vérifiez donc le tarif douanier du pays de destination.
Et si mon produit est différent ?
La matière, la fonction et la présentation du produit peuvent modifier la position. Cherchez votre propre description dans la recherche de code HS, lisez les notes de chapitre et, en cas de doute, demandez conseil à un commissionnaire en douane ou un avis de classement à l'administration des douanes.