Code SH (HS) : ceintures en cuir

Les produits décrits comme « ceintures en cuir » sont généralement classés dans la position 4203 du Système harmonisé. Choisissez la sous-position à 6 chiffres qui correspond à votre produit, puis ajoutez les chiffres nationaux du pays importateur.

Position 4203Articles of apparel and clothing accessories, of leather or of composition leather

Sous-position habituelle

Clothing accessories; belts and bandoliers, of leather or of composition leather

Autres sous-positions de la position 4203

Apparel; articles of apparel, of leather or of composition leather
Clothing accessories; gloves, mittens and mitts, specially designed for use in sports, of leather or composition leather, padded
Clothing accessories; gloves, mittens and mitts, n.e.c. in heading no. 4203, of leather or composition leather, not specially designed for use in sports
Clothing accessories; of leather or of composition leather, n.e.c. in heading no. 4203

Cliquez sur un code pour le copier. Les descriptions du SH sont affichées en anglais, langue de la nomenclature officielle.

Comment confirmer le code

Lisez les libellés de la position et des sous-positions ci-dessus et choisissez celui qui décrit de quoi votre produit est fait et à quoi il sert.
Consultez les notes de section et de chapitre du chapitre 42, qui peuvent inclure ou exclure certains produits.
Ajoutez les chiffres nationaux du tarif douanier du pays importateur (8 à 10 chiffres) et confirmez avec un commissionnaire en douane, ou demandez à la douane un renseignement tarifaire contraignant si le droit de douane est un enjeu.

Utiliser la recherche de code HS →Chapitre 42

Source : nomenclature HS 2022, niveau à 6 chiffres (UN Comtrade). Les descriptions sont en anglais, comme dans la nomenclature officielle. Les chiffres après le 6e diffèrent selon le pays.

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Questions fréquentes

Quel est le code SH pour « ceintures en cuir » ?

Les produits décrits comme « ceintures en cuir » sont généralement classés dans la position 4203 du SH, sous-position 4203.30. Confirmez le code national complet dans le tarif douanier du pays importateur.

Le code SH est-il le même dans tous les pays ?

Les 6 premiers chiffres sont identiques dans tous les pays qui utilisent le HS 2022. Chaque pays ajoute ses propres chiffres (généralement jusqu'à 8 ou 10) et fixe le taux de droit : vérifiez donc le tarif douanier du pays de destination.

Et si mon produit est différent ?

La matière, la fonction et la présentation du produit peuvent modifier la position. Cherchez votre propre description dans la recherche de code HS, lisez les notes de chapitre et, en cas de doute, demandez conseil à un commissionnaire en douane ou un avis de classement à l'administration des douanes.

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