Code SH (HS) : chaussures en cuir

Les produits décrits comme « chaussures en cuir » sont généralement classés dans la position 6403 du Système harmonisé. Choisissez la sous-position à 6 chiffres qui correspond à votre produit, puis ajoutez les chiffres nationaux du pays importateur.

Position 6403Footwear; with outer soles of rubber, plastics, leather or composition leather and uppers of leather

Sous-position habituelle

Footwear; n.e.c. in heading no. 6403, (not covering the ankle), outer soles of rubber, plastics or composition leather, uppers of leather

Autres sous-positions de la position 6403

Sports footwear; with outer soles of rubber, plastics, leather or composition leather and uppers of leather, ski-boots, snowboard boots and cross-country ski footwear
Sports footwear; (other than ski-boots, snowboard boots or cross-country ski footwear), with outer soles of rubber, plastics, leather or composition leather and uppers of leather
Footwear; with outer soles of leather, uppers consisting of leather straps across instep and around the big toe
Footwear; with metal toe-cap, outer soles of rubber, plastics, leather or composition leather, uppers of leather
Footwear; n.e.c. in heading no. 6403, with outer soles and uppers of leather, covering the ankle
Footwear; n.e.c. in heading no. 6403, (not covering the ankle), outer soles and uppers of leather
Footwear; n.e.c. in heading no. 6403, covering the ankle, outer soles of rubber, plastics or composition leather, uppers of leather

Cliquez sur un code pour le copier. Les descriptions du SH sont affichées en anglais, langue de la nomenclature officielle.

Comment confirmer le code

Lisez les libellés de la position et des sous-positions ci-dessus et choisissez celui qui décrit de quoi votre produit est fait et à quoi il sert.
Consultez les notes de section et de chapitre du chapitre 64, qui peuvent inclure ou exclure certains produits.
Ajoutez les chiffres nationaux du tarif douanier du pays importateur (8 à 10 chiffres) et confirmez avec un commissionnaire en douane, ou demandez à la douane un renseignement tarifaire contraignant si le droit de douane est un enjeu.

Utiliser la recherche de code HS →Chapitre 64

Source : nomenclature HS 2022, niveau à 6 chiffres (UN Comtrade). Les descriptions sont en anglais, comme dans la nomenclature officielle. Les chiffres après le 6e diffèrent selon le pays.

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Questions fréquentes

Quel est le code SH pour « chaussures en cuir » ?

Les produits décrits comme « chaussures en cuir » sont généralement classés dans la position 6403 du SH, sous-position 6403.99. Confirmez le code national complet dans le tarif douanier du pays importateur.

Le code SH est-il le même dans tous les pays ?

Les 6 premiers chiffres sont identiques dans tous les pays qui utilisent le HS 2022. Chaque pays ajoute ses propres chiffres (généralement jusqu'à 8 ou 10) et fixe le taux de droit : vérifiez donc le tarif douanier du pays de destination.

Et si mon produit est différent ?

La matière, la fonction et la présentation du produit peuvent modifier la position. Cherchez votre propre description dans la recherche de code HS, lisez les notes de chapitre et, en cas de doute, demandez conseil à un commissionnaire en douane ou un avis de classement à l'administration des douanes.

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