Code SH (HS) : gants tricotés
Les produits décrits comme « gants tricotés » sont généralement classés dans la position 6116 du Système harmonisé. Choisissez la sous-position à 6 chiffres qui correspond à votre produit, puis ajoutez les chiffres nationaux du pays importateur.
Sous-position habituelle
- Gloves, mittens and mitts; knitted or crocheted, impregnated, coated, covered or laminated with plastics or rubber
- Gloves, mittens and mitts; of synthetic fibres, knitted or crocheted, (other than impregnated, coated, covered or laminated with plastics or rubber)
Celle qui s'applique dépend de la matière, du conditionnement ou de la personne à qui le produit est destiné : lisez chaque libellé.
Autres sous-positions de la position 6116
- Gloves, mittens and mitts; of wool or fine animal hair, knitted or crocheted, (other than impregnated, coated, covered or laminated with plastics or rubber)
- Gloves, mittens and mitts; of cotton, knitted or crocheted, (other than impregnated, coated, covered or laminated with plastics or rubber)
- Gloves, mittens and mitts; of textile materials (other than wool or fine animal hair, cotton or synthetic fibres), knitted or crocheted, (other than impregnated, coated, covered or laminated with plastics or rubber)
Cliquez sur un code pour le copier. Les descriptions du SH sont affichées en anglais, langue de la nomenclature officielle.
Comment confirmer le code
- Lisez les libellés de la position et des sous-positions ci-dessus et choisissez celui qui décrit de quoi votre produit est fait et à quoi il sert.
- Consultez les notes de section et de chapitre du chapitre 61, qui peuvent inclure ou exclure certains produits.
- Ajoutez les chiffres nationaux du tarif douanier du pays importateur (8 à 10 chiffres) et confirmez avec un commissionnaire en douane, ou demandez à la douane un renseignement tarifaire contraignant si le droit de douane est un enjeu.
Source : nomenclature HS 2022, niveau à 6 chiffres (UN Comtrade). Les descriptions sont en anglais, comme dans la nomenclature officielle. Les chiffres après le 6e diffèrent selon le pays.
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Questions fréquentes
Quel est le code SH pour « gants tricotés » ?
Les produits décrits comme « gants tricotés » sont généralement classés dans la position 6116 du SH, sous-position 6116.10 / 6116.93. Confirmez le code national complet dans le tarif douanier du pays importateur.
Le code SH est-il le même dans tous les pays ?
Les 6 premiers chiffres sont identiques dans tous les pays qui utilisent le HS 2022. Chaque pays ajoute ses propres chiffres (généralement jusqu'à 8 ou 10) et fixe le taux de droit : vérifiez donc le tarif douanier du pays de destination.
Et si mon produit est différent ?
La matière, la fonction et la présentation du produit peuvent modifier la position. Cherchez votre propre description dans la recherche de code HS, lisez les notes de chapitre et, en cas de doute, demandez conseil à un commissionnaire en douane ou un avis de classement à l'administration des douanes.
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