Code SH (HS) : étiquettes tissées

Sous-position habituelle

• 5807.10 Labels, badges and similar articles; woven, of textile materials, in the piece, in strips or cut to shape or size, not embroidered

Autres sous-positions de la position 5807

• 5807.90 Labels, badges and similar articles; (other than woven), of textile materials, in the piece, in strips or cut to shape or size, not embroidered

Cliquez sur un code pour le copier. Les descriptions du SH sont affichées en anglais, langue de la nomenclature officielle.

Comment confirmer le code

1. Lisez les libellés de la position et des sous-positions ci-dessus et choisissez celui qui décrit de quoi votre produit est fait et à quoi il sert.
2. Consultez les notes de section et de chapitre du chapitre 58, qui peuvent inclure ou exclure certains produits.
3. Ajoutez les chiffres nationaux du tarif douanier du pays importateur (8 à 10 chiffres) et confirmez avec un commissionnaire en douane, ou demandez à la douane un renseignement tarifaire contraignant si le droit de douane est un enjeu.

Utiliser la recherche de code HS →Chapitre 58