Code SH (HS) : essuie-glaces

Les produits décrits comme « essuie-glaces » sont généralement classés dans la position 8512 du Système harmonisé. Choisissez la sous-position à 6 chiffres qui correspond à votre produit, puis ajoutez les chiffres nationaux du pays importateur.

Position 8512Lighting or visual signalling equipment (excluding articles of heading no. 8539), windscreen wipers, defrosters and demisters; electrical, of a kind used for cycles or motor vehicles

Sous-position habituelle

Windscreen wipers, defrosters and demisters; electrical, of kinds used for cycles or motor vehicles

Autres sous-positions de la position 8512

Lighting or visual signalling equipment; electrical, of a kind used on bicycles, excluding articles of heading no. 8539
Lighting or visual signalling equipment; electrical, of a kind used on motor vehicles (excluding articles of heading no. 8539)
Sound signalling equipment; electrical, used on cycles or motor vehicles (excluding articles of heading no. 8539)
Lighting or signalling equipment; electrical, (excluding articles of heading no. 8539), windscreen wipers, defrosters and demisters; parts, of those kinds used for cycles or motor vehicles

Cliquez sur un code pour le copier. Les descriptions du SH sont affichées en anglais, langue de la nomenclature officielle.

Comment confirmer le code

Lisez les libellés de la position et des sous-positions ci-dessus et choisissez celui qui décrit de quoi votre produit est fait et à quoi il sert.
Consultez les notes de section et de chapitre du chapitre 85, qui peuvent inclure ou exclure certains produits.
Ajoutez les chiffres nationaux du tarif douanier du pays importateur (8 à 10 chiffres) et confirmez avec un commissionnaire en douane, ou demandez à la douane un renseignement tarifaire contraignant si le droit de douane est un enjeu.

Utiliser la recherche de code HS →Chapitre 85

Source : nomenclature HS 2022, niveau à 6 chiffres (UN Comtrade). Les descriptions sont en anglais, comme dans la nomenclature officielle. Les chiffres après le 6e diffèrent selon le pays.

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Questions fréquentes

Quel est le code SH pour « essuie-glaces » ?

Les produits décrits comme « essuie-glaces » sont généralement classés dans la position 8512 du SH, sous-position 8512.40. Confirmez le code national complet dans le tarif douanier du pays importateur.

Le code SH est-il le même dans tous les pays ?

Les 6 premiers chiffres sont identiques dans tous les pays qui utilisent le HS 2022. Chaque pays ajoute ses propres chiffres (généralement jusqu'à 8 ou 10) et fixe le taux de droit : vérifiez donc le tarif douanier du pays de destination.

Et si mon produit est différent ?

La matière, la fonction et la présentation du produit peuvent modifier la position. Cherchez votre propre description dans la recherche de code HS, lisez les notes de chapitre et, en cas de doute, demandez conseil à un commissionnaire en douane ou un avis de classement à l'administration des douanes.

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