Code SH (HS) : plaquettes de frein
Les produits décrits comme « plaquettes de frein » sont généralement classés dans la position 8708 / 6813 du Système harmonisé. Choisissez la sous-position à 6 chiffres qui correspond à votre produit, puis ajoutez les chiffres nationaux du pays importateur.
Sous-position habituelle
- Vehicle parts; brakes, servo-brakes and parts thereof
Autres sous-positions de la position 8708 / 6813
- Friction material and articles thereof (e.g. sheets, rolls, strips, segments, discs, washers, pads) not mounted; for brakes, clutches or the like, with a basis of asbestos
- Brake linings and pads; with a basis of mineral substances or cellulose (other than asbestos)
- Friction material and articles thereof (e.g. sheets, rolls, strips, segments, discs, washers, pads) not mounted; for clutches or the like (not brake linings and pads), with a basis of mineral substances or cellulose (other than asbestos)
- Vehicles; bumpers and parts thereof, for the vehicles of heading no. 8701 to 8705
- Vehicles; parts of bodies, safety seat belts
- Vehicles; parts and accessories, front windscreens (windshields), rear windows and other windows specified in subheading note 1 to this chapter
- Vehicles; parts and accessories, of bodies, other than safety seat belts
- Vehicle parts; gear boxes and parts thereof
- Vehicle parts; drive-axles with differential, whether or not provided with other transmission components, and non-driving axles; parts thereof
- Vehicle parts; road wheels and parts and accessories thereof
- Vehicle parts; suspension systems and parts thereof (including shock-absorbers)
- Vehicle parts; radiators and parts thereof
- Vehicle parts; silencers (mufflers) and exhaust pipes; parts thereof
- Vehicle parts; clutches and parts thereof
- Vehicle parts; steering wheels, steering columns and steering boxes; parts thereof
- Vehicle parts; safety airbags with inflater system; parts thereof
- Vehicle parts and accessories; n.e.c. in heading no. 8708
Cliquez sur un code pour le copier. Les descriptions du SH sont affichées en anglais, langue de la nomenclature officielle.
Comment confirmer le code
- Lisez les libellés de la position et des sous-positions ci-dessus et choisissez celui qui décrit de quoi votre produit est fait et à quoi il sert.
- Consultez les notes de section et de chapitre du chapitre 68 / 87, qui peuvent inclure ou exclure certains produits.
- Ajoutez les chiffres nationaux du tarif douanier du pays importateur (8 à 10 chiffres) et confirmez avec un commissionnaire en douane, ou demandez à la douane un renseignement tarifaire contraignant si le droit de douane est un enjeu.
Source : nomenclature HS 2022, niveau à 6 chiffres (UN Comtrade). Les descriptions sont en anglais, comme dans la nomenclature officielle. Les chiffres après le 6e diffèrent selon le pays.
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Questions fréquentes
Quel est le code SH pour « plaquettes de frein » ?
Les produits décrits comme « plaquettes de frein » sont généralement classés dans la position 8708 / 6813 du SH, sous-position 8708.30. Confirmez le code national complet dans le tarif douanier du pays importateur.
Le code SH est-il le même dans tous les pays ?
Les 6 premiers chiffres sont identiques dans tous les pays qui utilisent le HS 2022. Chaque pays ajoute ses propres chiffres (généralement jusqu'à 8 ou 10) et fixe le taux de droit : vérifiez donc le tarif douanier du pays de destination.
Et si mon produit est différent ?
La matière, la fonction et la présentation du produit peuvent modifier la position. Cherchez votre propre description dans la recherche de code HS, lisez les notes de chapitre et, en cas de doute, demandez conseil à un commissionnaire en douane ou un avis de classement à l'administration des douanes.
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