Code SH (HS) : sièges de voiture

Les produits décrits comme « sièges de voiture » sont généralement classés dans la position 9401 du Système harmonisé. Choisissez la sous-position à 6 chiffres qui correspond à votre produit, puis ajoutez les chiffres nationaux du pays importateur.

Position 9401Seats (not those of heading no. 9402), whether or not convertible into beds and parts thereof

Sous-position habituelle

Seats; of a kind used for motor vehicles

Autres sous-positions de la position 9401

Seats; of a kind used for aircraft
Seats; swivel with variable height adjustment of wood, excluding medical, surgical, dental, veterinary or barber furniture
Seats; swivel with variable height adjustment of other than wood, excluding medical, surgical, dental, veterinary or barber furniture
Seats; convertible into beds of wood, other than garden seats or camping equipment
Seats; convertible into beds of other than wood, other than garden seats or camping equipment
Seats; of bamboo
Seats; of rattan
Seats; of cane, osier or similar materials, other than bamboo or rattan
Seats; with wooden frames, upholstered, (excluding medical, surgical, dental, veterinary or barber furniture)
Seats; with wooden frames, not upholstered, (excluding medical, surgical, dental, veterinary or barber furniture)
Seats; with metal frames, upholstered, (excluding medical, surgical, dental, veterinary or barber furniture)
Seats; with metal frames, not upholstered, (excluding medical, surgical, dental, veterinary or barber furniture)
Seats; n.e.c. in heading no. 9401, (excluding medical, surgical, dental, veterinary or barber furniture)
Seats; parts, of wood, (other than for use in the assembly of motor vehicles as determined by the minister, other than automotive)
Seats; parts, (of other than wood) for use in the assembly of motor vehicles as determined by the minister

Cliquez sur un code pour le copier. Les descriptions du SH sont affichées en anglais, langue de la nomenclature officielle.

Comment confirmer le code

Lisez les libellés de la position et des sous-positions ci-dessus et choisissez celui qui décrit de quoi votre produit est fait et à quoi il sert.
Consultez les notes de section et de chapitre du chapitre 94, qui peuvent inclure ou exclure certains produits.
Ajoutez les chiffres nationaux du tarif douanier du pays importateur (8 à 10 chiffres) et confirmez avec un commissionnaire en douane, ou demandez à la douane un renseignement tarifaire contraignant si le droit de douane est un enjeu.

Utiliser la recherche de code HS →Chapitre 94

Source : nomenclature HS 2022, niveau à 6 chiffres (UN Comtrade). Les descriptions sont en anglais, comme dans la nomenclature officielle. Les chiffres après le 6e diffèrent selon le pays.

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Questions fréquentes

Quel est le code SH pour « sièges de voiture » ?

Les produits décrits comme « sièges de voiture » sont généralement classés dans la position 9401 du SH, sous-position 9401.20. Confirmez le code national complet dans le tarif douanier du pays importateur.

Le code SH est-il le même dans tous les pays ?

Les 6 premiers chiffres sont identiques dans tous les pays qui utilisent le HS 2022. Chaque pays ajoute ses propres chiffres (généralement jusqu'à 8 ou 10) et fixe le taux de droit : vérifiez donc le tarif douanier du pays de destination.

Et si mon produit est différent ?

La matière, la fonction et la présentation du produit peuvent modifier la position. Cherchez votre propre description dans la recherche de code HS, lisez les notes de chapitre et, en cas de doute, demandez conseil à un commissionnaire en douane ou un avis de classement à l'administration des douanes.

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