Code SH (HS) : trottinettes électriques

Les produits décrits comme « trottinettes électriques » sont généralement classés dans la position 8711 du Système harmonisé. Choisissez la sous-position à 6 chiffres qui correspond à votre produit, puis ajoutez les chiffres nationaux du pays importateur.

Position 8711Motorcycles (including mopeds) and cycles; fitted with an auxiliary motor, with or without side-cars; side-cars

Sous-position habituelle

Motorcycles (including mopeds) and cycles; fitted with auxiliary motor, with electric motor for propulsion, with or without side-cars; side-cars

Autres sous-positions de la position 8711

Motorcycles (including mopeds) and cycles; fitted with an auxiliary motor, with internal combustion piston engine of a cylinder capacity not exceeding 50cc, with or without side-cars; side-cars
Motorcycles (including mopeds) and cycles; fitted with an auxiliary motor, internal combustion piston engine, of cylinder capacity exceeding 50cc but not exceeding 250cc, with or without side-cars; side-cars
Motorcycles (including mopeds) and cycles; fitted with an auxiliary motor, internal combustion piston engine, of cylinder capacity exceeding 250cc but not exceeding 500cc, with or without side-cars; side-cars
Motorcycles (including mopeds) and cycles; fitted with auxiliary motor, internal combustion piston engine of cylinder capacity exceeding 500cc but not exceeding 800cc, with or without sidecars; side-cars
Motorcycles (including mopeds) and cycles; fitted with auxiliary motor, with internal combustion piston engine of a cylinder capacity exceeding 800cc, with or without side-cars; side-cars
Motorcycles (including mopeds) and cycles; n.e.c. in heading no. 8711, fitted with auxiliary motor, with or without side-cars; side-cars

Cliquez sur un code pour le copier. Les descriptions du SH sont affichées en anglais, langue de la nomenclature officielle.

Comment confirmer le code

Lisez les libellés de la position et des sous-positions ci-dessus et choisissez celui qui décrit de quoi votre produit est fait et à quoi il sert.
Consultez les notes de section et de chapitre du chapitre 87, qui peuvent inclure ou exclure certains produits.
Ajoutez les chiffres nationaux du tarif douanier du pays importateur (8 à 10 chiffres) et confirmez avec un commissionnaire en douane, ou demandez à la douane un renseignement tarifaire contraignant si le droit de douane est un enjeu.

Utiliser la recherche de code HS →Chapitre 87

Source : nomenclature HS 2022, niveau à 6 chiffres (UN Comtrade). Les descriptions sont en anglais, comme dans la nomenclature officielle. Les chiffres après le 6e diffèrent selon le pays.

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Questions fréquentes

Quel est le code SH pour « trottinettes électriques » ?

Les produits décrits comme « trottinettes électriques » sont généralement classés dans la position 8711 du SH, sous-position 8711.60. Confirmez le code national complet dans le tarif douanier du pays importateur.

Le code SH est-il le même dans tous les pays ?

Les 6 premiers chiffres sont identiques dans tous les pays qui utilisent le HS 2022. Chaque pays ajoute ses propres chiffres (généralement jusqu'à 8 ou 10) et fixe le taux de droit : vérifiez donc le tarif douanier du pays de destination.

Et si mon produit est différent ?

La matière, la fonction et la présentation du produit peuvent modifier la position. Cherchez votre propre description dans la recherche de code HS, lisez les notes de chapitre et, en cas de doute, demandez conseil à un commissionnaire en douane ou un avis de classement à l'administration des douanes.

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