Code SH (HS) : voitures particulières

Les produits décrits comme « voitures particulières » sont généralement classés dans la position 8703 du Système harmonisé. Choisissez la sous-position à 6 chiffres qui correspond à votre produit, puis ajoutez les chiffres nationaux du pays importateur.

Position 8703Motor cars and other motor vehicles; principally designed for the transport of persons (other than those of heading no. 8702), including station wagons and racing cars

Sous-positions de la position 8703

Vehicles; specially designed for travelling on snow, golf cars and similar vehicles
Vehicles; with only spark-ignition internal combustion piston engine, cylinder capacity not over 1000cc
Vehicles; with only spark-ignition internal combustion piston engine, cylinder capacity over 1000 but not over 1500cc
Vehicles; with only spark-ignition internal combustion reciprocating piston engine, cylinder capacity over 1500 but not over 3000cc
Vehicles; with only spark-ignition internal combustion reciprocating piston engine, cylinder capacity over 3000cc
Vehicles; with only compression-ignition internal combustion piston engine (diesel or semi-diesel), cylinder capacity not over 1500cc
Vehicles; with only compression-ignition internal combustion piston engine (diesel or semi-diesel), cylinder capacity over 1500 but not over 2500cc
Vehicles; with only compression-ignition internal combustion piston engine (diesel or semi-diesel), cylinder capacity over 2500cc
Vehicles; with both spark-ignition internal combustion piston engine and electric motor for propulsion, incapable of being charged by plugging to external source of electric power
Vehicles; with both compression-ignition internal combustion piston engine (diesel or semi-diesel) and electric motor for propulsion, incapable of being charged by plugging to external source of electric power
Vehicles; with both spark-ignition internal combustion piston engine and electric motor for propulsion, capable of being charged by plugging to external source of electric power
Vehicles; with both compression-ignition internal combustion piston engine (diesel or semi-diesel) and electric motor for propulsion, capable of being charged by plugging to external source of electric power
Vehicles; with only electric motor for propulsion
Vehicles; for transport of persons (other than those of heading no. 8702) n.e.c. in heading no. 8703

Cliquez sur un code pour le copier. Les descriptions du SH sont affichées en anglais, langue de la nomenclature officielle.

Comment confirmer le code

Lisez les libellés de la position et des sous-positions ci-dessus et choisissez celui qui décrit de quoi votre produit est fait et à quoi il sert.
Consultez les notes de section et de chapitre du chapitre 87, qui peuvent inclure ou exclure certains produits.
Ajoutez les chiffres nationaux du tarif douanier du pays importateur (8 à 10 chiffres) et confirmez avec un commissionnaire en douane, ou demandez à la douane un renseignement tarifaire contraignant si le droit de douane est un enjeu.

Utiliser la recherche de code HS →Chapitre 87

Source : nomenclature HS 2022, niveau à 6 chiffres (UN Comtrade). Les descriptions sont en anglais, comme dans la nomenclature officielle. Les chiffres après le 6e diffèrent selon le pays.

Autres produits de cette catégorie

Guides sur ce sujet

Comment trouver le bon code HS : GRI 1 à 6, décisions et HS 2028Comment trouver un code HS : les Règles générales interprétatives (GRI 1 à 6), les assortiments de la GRI 3(b), les parties et accessoires, les…Décisions tarifaires contraignantes : BTI de l'UE, ATaR, CBP, Canada, JaponComment obtenir une décision juridiquement contraignante sur le code HS avant d'expédier : BTI de l'UE (3 ans, gratuit), Advance Tariff Rulings du…

Questions fréquentes

Quel est le code SH pour « voitures particulières » ?

Les produits décrits comme « voitures particulières » sont généralement classés dans la position 8703 du SH ; la sous-position dépend de la matière et de l'usage du produit. Confirmez le code national complet dans le tarif douanier du pays importateur.

Le code SH est-il le même dans tous les pays ?

Les 6 premiers chiffres sont identiques dans tous les pays qui utilisent le HS 2022. Chaque pays ajoute ses propres chiffres (généralement jusqu'à 8 ou 10) et fixe le taux de droit : vérifiez donc le tarif douanier du pays de destination.

Et si mon produit est différent ?

La matière, la fonction et la présentation du produit peuvent modifier la position. Cherchez votre propre description dans la recherche de code HS, lisez les notes de chapitre et, en cas de doute, demandez conseil à un commissionnaire en douane ou un avis de classement à l'administration des douanes.

Autres outils gratuits

Partager avec un collègueWhatsApp LinkedIn X

Triplicate est gratuit et ne cesse de s'améliorer. Il vous a été utile ? Soutenir Triplicate ♥