Code SH (HS) : appareils de radiographie

Les produits décrits comme « appareils de radiographie » sont généralement classés dans la position 9022 du Système harmonisé. Choisissez la sous-position à 6 chiffres qui correspond à votre produit, puis ajoutez les chiffres nationaux du pays importateur.

Position 9022Apparatus based on the use of x-rays or of alpha, beta, gamma or other ionising radiations, whether or not for medical, surgical, dental or veterinary uses, including radiography or radiotherapy apparatus, x-ray tubes and other x-ray generators, high tens

Sous-positions de la position 9022

Apparatus based on the use of x-rays; including radiography or radiotherapy apparatus, whether or not for medical, surgical, dental or veterinary uses, computed tomography apparatus
Apparatus based on the use of x-rays; including radiography or radiotherapy apparatus, for dental uses, excluding computed tomography apparatus
Apparatus based on the use of x-rays; including radiography or radiotherapy apparatus, for medical, surgical or veterinary uses, not dental uses, excluding computed tomography apparatus
Apparatus based on the use of x-rays, including radiography or radiotherapy apparatus; for other than medical, surgical, dental or veterinary uses
Apparatus based on the use of alpha, beta, gamma or other ionising radiations, including radiography or radiotherapy apparatus; for medical, surgical, dental or veterinary uses
Apparatus based on the use of alpha, beta, gamma or other ionising radiations, including radiography or radiotherapy apparatus; (for other than medical, surgical, dental or veterinary uses)
X-ray tubes
Apparatus based on use of x-rays and similar; parts and accessories (x-ray generators, tubes, high tension generators, control panels and desks, screens, examination or treatment tables, chairs and like

Cliquez sur un code pour le copier. Les descriptions du SH sont affichées en anglais, langue de la nomenclature officielle.

Comment confirmer le code

Lisez les libellés de la position et des sous-positions ci-dessus et choisissez celui qui décrit de quoi votre produit est fait et à quoi il sert.
Consultez les notes de section et de chapitre du chapitre 90, qui peuvent inclure ou exclure certains produits.
Ajoutez les chiffres nationaux du tarif douanier du pays importateur (8 à 10 chiffres) et confirmez avec un commissionnaire en douane, ou demandez à la douane un renseignement tarifaire contraignant si le droit de douane est un enjeu.

Utiliser la recherche de code HS →Chapitre 90

Source : nomenclature HS 2022, niveau à 6 chiffres (UN Comtrade). Les descriptions sont en anglais, comme dans la nomenclature officielle. Les chiffres après le 6e diffèrent selon le pays.

Autres produits de cette catégorie

Guides sur ce sujet

Importer des dispositifs médicaux aux États-Unis : enregistrement FDA et 510(k)Ce que la FDA exige avant l'importation de dispositifs médicaux aux États-Unis : enregistrement de l'établissement et listage des dispositifs,…Comment trouver le bon code HS : GRI 1 à 6, décisions et HS 2028Comment trouver un code HS : les Règles générales interprétatives (GRI 1 à 6), les assortiments de la GRI 3(b), les parties et accessoires, les…Décisions tarifaires contraignantes : BTI de l'UE, ATaR, CBP, Canada, JaponComment obtenir une décision juridiquement contraignante sur le code HS avant d'expédier : BTI de l'UE (3 ans, gratuit), Advance Tariff Rulings du…

Questions fréquentes

Quel est le code SH pour « appareils de radiographie » ?

Les produits décrits comme « appareils de radiographie » sont généralement classés dans la position 9022 du SH ; la sous-position dépend de la matière et de l'usage du produit. Confirmez le code national complet dans le tarif douanier du pays importateur.

Le code SH est-il le même dans tous les pays ?

Les 6 premiers chiffres sont identiques dans tous les pays qui utilisent le HS 2022. Chaque pays ajoute ses propres chiffres (généralement jusqu'à 8 ou 10) et fixe le taux de droit : vérifiez donc le tarif douanier du pays de destination.

Et si mon produit est différent ?

La matière, la fonction et la présentation du produit peuvent modifier la position. Cherchez votre propre description dans la recherche de code HS, lisez les notes de chapitre et, en cas de doute, demandez conseil à un commissionnaire en douane ou un avis de classement à l'administration des douanes.

Autres outils gratuits

Partager avec un collègueWhatsApp LinkedIn X

Triplicate est gratuit et ne cesse de s'améliorer. Il vous a été utile ? Soutenir Triplicate ♥