Code SH (HS) : trousses de premiers secours

Les produits décrits comme « trousses de premiers secours » sont généralement classés dans la position 3006 du Système harmonisé. Choisissez la sous-position à 6 chiffres qui correspond à votre produit, puis ajoutez les chiffres nationaux du pays importateur.

Position 3006Pharmaceutical goods

Sous-position habituelle

Pharmaceutical goods; first aid boxes and kits

Autres sous-positions de la position 3006

Pharmaceutical goods; sterile surgical catgut, suture materials, tissue adhesives, laminaria, laminaria tents, absorbable surgical or dental haemostatics, and surgical or dental adhesion barriers
Pharmaceutical goods; opacifying preparations for x-ray examinations, diagnostic reagents designed to be administered to the patient
Pharmaceutical goods; dental cements and other dental fillings, bone reconstruction cements
Pharmaceutical goods; chemical contraceptive preparations based on hormones, on other products of heading 2937 or on spermicides
Pharmaceutical goods; Gel preparations designed to be used in human or veterinary medicine as a lubricant for parts of the body for surgical operations or physical examinations or as a coupling agent between the body and medical instruments
Pharmaceutical goods; appliances identifiable for ostomy use
Pharmaceutical goods; waste pharmaceuticals
Pharmaceutical goods; placebos and blinded (or double-blinded) clinical trial kits for a recognised clinical trial, put up in measured doses

Cliquez sur un code pour le copier. Les descriptions du SH sont affichées en anglais, langue de la nomenclature officielle.

Comment confirmer le code

Lisez les libellés de la position et des sous-positions ci-dessus et choisissez celui qui décrit de quoi votre produit est fait et à quoi il sert.
Consultez les notes de section et de chapitre du chapitre 30, qui peuvent inclure ou exclure certains produits.
Ajoutez les chiffres nationaux du tarif douanier du pays importateur (8 à 10 chiffres) et confirmez avec un commissionnaire en douane, ou demandez à la douane un renseignement tarifaire contraignant si le droit de douane est un enjeu.

Utiliser la recherche de code HS →Chapitre 30

Source : nomenclature HS 2022, niveau à 6 chiffres (UN Comtrade). Les descriptions sont en anglais, comme dans la nomenclature officielle. Les chiffres après le 6e diffèrent selon le pays.

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Questions fréquentes

Quel est le code SH pour « trousses de premiers secours » ?

Les produits décrits comme « trousses de premiers secours » sont généralement classés dans la position 3006 du SH, sous-position 3006.50. Confirmez le code national complet dans le tarif douanier du pays importateur.

Le code SH est-il le même dans tous les pays ?

Les 6 premiers chiffres sont identiques dans tous les pays qui utilisent le HS 2022. Chaque pays ajoute ses propres chiffres (généralement jusqu'à 8 ou 10) et fixe le taux de droit : vérifiez donc le tarif douanier du pays de destination.

Et si mon produit est différent ?

La matière, la fonction et la présentation du produit peuvent modifier la position. Cherchez votre propre description dans la recherche de code HS, lisez les notes de chapitre et, en cas de doute, demandez conseil à un commissionnaire en douane ou un avis de classement à l'administration des douanes.

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