Code SH (HS) : tensiomètres

Les produits décrits comme « tensiomètres » sont généralement classés dans la position 9018 du Système harmonisé. Choisissez la sous-position à 6 chiffres qui correspond à votre produit, puis ajoutez les chiffres nationaux du pays importateur.

Position 9018Instruments and appliances used in medical, surgical, dental or veterinary sciences, including scintigraphic apparatus, other electro-medical apparatus and sight testing instruments

Sous-position habituelle

Medical, surgical or dental instruments and appliances; n.e.c. in heading no. 9018

Autres sous-positions de la position 9018

Medical, surgical instruments and appliances; electro-cardiographs
Medical, surgical instruments and appliances; ultrasonic scanning apparatus
Medical, surgical instruments and appliances; magnetic resonance imaging apparatus
Medical, surgical instruments and appliances; scintigraphic apparatus
Medical, surgical instruments and appliances; electro-diagnostic apparatus (including apparatus for functional exploratory examination or for checking physiological parameters), n.e.c. in item no. 9018.1
Medical, surgical instruments and appliances; ultra-violet or infra-red ray apparatus
Medical, surgical instruments and appliances; syringes, with or without needles
Medical, surgical instruments and appliances; tubular metal needles and needles for sutures
Medical, surgical instruments and appliances; catheters, cannulae and the like
Dental instruments and appliances; dental drill engines, whether or not combined on a single base with other dental equipment
Dental instruments and appliances; other than dental drill engines
Ophthalmic instruments and appliances

Cliquez sur un code pour le copier. Les descriptions du SH sont affichées en anglais, langue de la nomenclature officielle.

Comment confirmer le code

Lisez les libellés de la position et des sous-positions ci-dessus et choisissez celui qui décrit de quoi votre produit est fait et à quoi il sert.
Consultez les notes de section et de chapitre du chapitre 90, qui peuvent inclure ou exclure certains produits.
Ajoutez les chiffres nationaux du tarif douanier du pays importateur (8 à 10 chiffres) et confirmez avec un commissionnaire en douane, ou demandez à la douane un renseignement tarifaire contraignant si le droit de douane est un enjeu.

Utiliser la recherche de code HS →Chapitre 90

Source : nomenclature HS 2022, niveau à 6 chiffres (UN Comtrade). Les descriptions sont en anglais, comme dans la nomenclature officielle. Les chiffres après le 6e diffèrent selon le pays.

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Questions fréquentes

Quel est le code SH pour « tensiomètres » ?

Les produits décrits comme « tensiomètres » sont généralement classés dans la position 9018 du SH, sous-position 9018.90. Confirmez le code national complet dans le tarif douanier du pays importateur.

Le code SH est-il le même dans tous les pays ?

Les 6 premiers chiffres sont identiques dans tous les pays qui utilisent le HS 2022. Chaque pays ajoute ses propres chiffres (généralement jusqu'à 8 ou 10) et fixe le taux de droit : vérifiez donc le tarif douanier du pays de destination.

Et si mon produit est différent ?

La matière, la fonction et la présentation du produit peuvent modifier la position. Cherchez votre propre description dans la recherche de code HS, lisez les notes de chapitre et, en cas de doute, demandez conseil à un commissionnaire en douane ou un avis de classement à l'administration des douanes.

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