Code SH (HS) : réfrigérateurs

Les produits décrits comme « réfrigérateurs » sont généralement classés dans la position 8418 du Système harmonisé. Choisissez la sous-position à 6 chiffres qui correspond à votre produit, puis ajoutez les chiffres nationaux du pays importateur.

Position 8418Refrigerators, freezers and other refrigerating or freezing equipment, electric or other; heat pumps other than air conditioning machines of heading no. 8415

Sous-position habituelle

Refrigerators; for household use, compression-type, electric or other

Autres sous-positions de la position 8418

Refrigerators and freezers; combined refrigerator-freezers, fitted with separate external doors, electric or other
Refrigerators; household, electric or not, other than compression-type
Freezers; of the chest type, not exceeding 800l capacity
Freezers; of the upright type, not exceeding 900l capacity
Furniture incorporating refrigerating or freezing equipment; for storage and display, n.e.c. in item no. 8418.1, 8418.2, 8418.3 or 8418.4 (chests, cabinets, display counters, show-cases and the like)
Heat pumps; other than air conditioning machines of heading no. 8415
Refrigerating or freezing equipment; n.e.c. in heading no. 8418
Refrigerating or freezing equipment; parts, furniture designed to receive refrigerating or freezing equipment
Refrigerating or freezing equipment; parts thereof, other than furniture

Cliquez sur un code pour le copier. Les descriptions du SH sont affichées en anglais, langue de la nomenclature officielle.

Comment confirmer le code

Lisez les libellés de la position et des sous-positions ci-dessus et choisissez celui qui décrit de quoi votre produit est fait et à quoi il sert.
Consultez les notes de section et de chapitre du chapitre 84, qui peuvent inclure ou exclure certains produits.
Ajoutez les chiffres nationaux du tarif douanier du pays importateur (8 à 10 chiffres) et confirmez avec un commissionnaire en douane, ou demandez à la douane un renseignement tarifaire contraignant si le droit de douane est un enjeu.

Utiliser la recherche de code HS →Chapitre 84

Source : nomenclature HS 2022, niveau à 6 chiffres (UN Comtrade). Les descriptions sont en anglais, comme dans la nomenclature officielle. Les chiffres après le 6e diffèrent selon le pays.

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Questions fréquentes

Quel est le code SH pour « réfrigérateurs » ?

Les produits décrits comme « réfrigérateurs » sont généralement classés dans la position 8418 du SH, sous-position 8418.21. Confirmez le code national complet dans le tarif douanier du pays importateur.

Le code SH est-il le même dans tous les pays ?

Les 6 premiers chiffres sont identiques dans tous les pays qui utilisent le HS 2022. Chaque pays ajoute ses propres chiffres (généralement jusqu'à 8 ou 10) et fixe le taux de droit : vérifiez donc le tarif douanier du pays de destination.

Et si mon produit est différent ?

La matière, la fonction et la présentation du produit peuvent modifier la position. Cherchez votre propre description dans la recherche de code HS, lisez les notes de chapitre et, en cas de doute, demandez conseil à un commissionnaire en douane ou un avis de classement à l'administration des douanes.

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