Code SH (HS) : purificateurs d'air
Les produits décrits comme « purificateurs d'air » sont généralement classés dans la position 8421 du Système harmonisé. Choisissez la sous-position à 6 chiffres qui correspond à votre produit, puis ajoutez les chiffres nationaux du pays importateur.
Sous-position habituelle
- Machinery; for filtering or purifying gases, other than intake air filters, catalytic converters or particulate filters for internal combustion engines
Autres sous-positions de la position 8421
- Centrifuges; cream separators
- Centrifuges; clothes-dryers
- Centrifuges; n.e.c. in heading no. 8421, including centrifugal dryers (but not clothes-dryers)
- Machinery; for filtering or purifying water
- Machinery; for filtering or purifying beverages other than water
- Machinery; filtering or purifying machinery, oil or petrol filters for internal combustion engines
- Machinery; for filtering or purifying liquids, n.e.c. in item no. 8421.2
- Machinery; intake air filters for internal combustion engines
- Machinery; catalytic converters or particulate filters, whether or not combined, for purifying or filtering exhaust gases from internal combustion engines
- Centrifuges; parts thereof, including parts for centrifugal dryers
- Machinery; parts for filtering or purifying liquids or gases
Cliquez sur un code pour le copier. Les descriptions du SH sont affichées en anglais, langue de la nomenclature officielle.
Comment confirmer le code
- Lisez les libellés de la position et des sous-positions ci-dessus et choisissez celui qui décrit de quoi votre produit est fait et à quoi il sert.
- Consultez les notes de section et de chapitre du chapitre 84, qui peuvent inclure ou exclure certains produits.
- Ajoutez les chiffres nationaux du tarif douanier du pays importateur (8 à 10 chiffres) et confirmez avec un commissionnaire en douane, ou demandez à la douane un renseignement tarifaire contraignant si le droit de douane est un enjeu.
Source : nomenclature HS 2022, niveau à 6 chiffres (UN Comtrade). Les descriptions sont en anglais, comme dans la nomenclature officielle. Les chiffres après le 6e diffèrent selon le pays.
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Questions fréquentes
Quel est le code SH pour « purificateurs d'air » ?
Les produits décrits comme « purificateurs d'air » sont généralement classés dans la position 8421 du SH, sous-position 8421.39. Confirmez le code national complet dans le tarif douanier du pays importateur.
Le code SH est-il le même dans tous les pays ?
Les 6 premiers chiffres sont identiques dans tous les pays qui utilisent le HS 2022. Chaque pays ajoute ses propres chiffres (généralement jusqu'à 8 ou 10) et fixe le taux de droit : vérifiez donc le tarif douanier du pays de destination.
Et si mon produit est différent ?
La matière, la fonction et la présentation du produit peuvent modifier la position. Cherchez votre propre description dans la recherche de code HS, lisez les notes de chapitre et, en cas de doute, demandez conseil à un commissionnaire en douane ou un avis de classement à l'administration des douanes.
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