Code SH (HS) : sacs de voyage et de sport

Les produits décrits comme « sacs de voyage et de sport » sont généralement classés dans la position 4202 du Système harmonisé. Choisissez la sous-position à 6 chiffres qui correspond à votre produit, puis ajoutez les chiffres nationaux du pays importateur.

Position 4202Trunks; suit, camera, jewellery, cutlery cases; travel, tool, similar bags; wholly or mainly covered by leather, composition leather, plastic sheeting, textile materials, vulcanised fibre, paperboard

Sous-position habituelle

Cases and containers; n.e.c. in heading 4202, with outer surface of sheeting of plastics or of textile materials

Autres sous-positions de la position 4202

Cases and containers; trunks, suit-cases, vanity-cases, executive-cases, brief-cases, school satchels and similar containers, with outer surface of leather or of composition leather
Cases and containers; trunks, suit-cases, vanity-cases, executive-cases, brief-cases, school satchels and similar containers, with outer surface of plastics or of textile materials
Cases and containers; trunks, suit-cases, vanity-cases, executive-cases, brief-cases, school satchels and similar containers, of vulcanised fibre or of paperboard, or wholly or mainly covered with such materials or with paper
Cases and containers; handbags (whether or not with shoulder strap and including those without handle), with outer surface of leather or of composition leather
Cases and containers; handbags (whether or not with shoulder strap and including those without handle), with outer surface of sheeting of plastics or of textile materials
Cases and containers; handbags (whether or not with shoulder strap and including those without handle), of vulcanised fibre or of paperboard, or wholly or mainly covered with such materials or with paper
Cases and containers; of a kind normally carried in the pocket or in the handbag, with outer surface of leather or of composition leather
Cases and containers; of a kind normally carried in the pocket or in the handbag, with outer surface of sheeting of plastics or of textile materials
Cases and containers; of a kind normally carried in the pocket or in the handbag, of vulcanised fibre or of paperboard, or wholly or mainly covered with such materials or with paper
Cases and containers; n.e.c. in heading 4202, with outer surface of leather or of composition leather
Cases and containers; n.e.c. in heading 4202, of vulcanised fibre or of paperboard, or wholly or mainly covered with such materials or with paper

Cliquez sur un code pour le copier. Les descriptions du SH sont affichées en anglais, langue de la nomenclature officielle.

Comment confirmer le code

Lisez les libellés de la position et des sous-positions ci-dessus et choisissez celui qui décrit de quoi votre produit est fait et à quoi il sert.
Consultez les notes de section et de chapitre du chapitre 42, qui peuvent inclure ou exclure certains produits.
Ajoutez les chiffres nationaux du tarif douanier du pays importateur (8 à 10 chiffres) et confirmez avec un commissionnaire en douane, ou demandez à la douane un renseignement tarifaire contraignant si le droit de douane est un enjeu.

Utiliser la recherche de code HS →Chapitre 42

Source : nomenclature HS 2022, niveau à 6 chiffres (UN Comtrade). Les descriptions sont en anglais, comme dans la nomenclature officielle. Les chiffres après le 6e diffèrent selon le pays.

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Questions fréquentes

Quel est le code SH pour « sacs de voyage et de sport » ?

Les produits décrits comme « sacs de voyage et de sport » sont généralement classés dans la position 4202 du SH, sous-position 4202.92. Confirmez le code national complet dans le tarif douanier du pays importateur.

Le code SH est-il le même dans tous les pays ?

Les 6 premiers chiffres sont identiques dans tous les pays qui utilisent le HS 2022. Chaque pays ajoute ses propres chiffres (généralement jusqu'à 8 ou 10) et fixe le taux de droit : vérifiez donc le tarif douanier du pays de destination.

Et si mon produit est différent ?

La matière, la fonction et la présentation du produit peuvent modifier la position. Cherchez votre propre description dans la recherche de code HS, lisez les notes de chapitre et, en cas de doute, demandez conseil à un commissionnaire en douane ou un avis de classement à l'administration des douanes.

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