Produits pour enfants aux États-Unis (CPSIA) : essais, CPC, traçabilité, plomb

Essais et certificat de produit pour enfants

Les fabricants doivent commencer par déterminer l'âge prévu des utilisateurs du produit. Si un produit est conçu ou destiné principalement à des enfants de 12 ans ou moins, le fabricant établi aux États-Unis ou, pour les produits fabriqués à l'étranger, l'importateur doit le certifier dans un certificat de produit pour enfants (CPC) sur la base de résultats d'essais conformes obtenus auprès d'un laboratoire tiers accepté par la CPSC. Le certificat couvre toutes les règles applicables, comme le plomb, les phtalates, les petites pièces et les normes propres à chaque produit. Les données du certificat de la CPSC doivent aussi être déposées par voie électronique avec l'entrée à l'importation ; voir la note de Triplicate sur l'eFiling de la CPSC.

Les produits pour enfants contenant plus de 100 ppm de plomb dans un composant accessible sont des substances dangereuses interdites, et les peintures et revêtements de surface sont limités à 90 ppm. Certains matériaux non traités et certains produits en bois reconstitué non traités sont exemptés des essais de plomb, mais ils doivent tout de même respecter la limite de plomb. Les produits durables pour nourrissons ou tout-petits, comme les lits d'enfant, les poussettes, les porte-bébés et les chaises hautes, nécessitent aussi une carte d'enregistrement du produit.

Ce que l'étiquette de traçabilité doit indiquer

• Le nom du fabricant ou du propriétaire de la marque de distributeur (private labeler) ; pour les produits importés, le nom de l'importateur devrait figurer sur l'étiquette
• Le lieu de production
• La date de production
• Le numéro de lot ou de série, ou d'autres informations sur le processus de fabrication
• Toute autre information qui aide à identifier la source précise du produit
• Marquage permanent sur le produit et son emballage ; sur le carton d'expédition s'il n'est pas possible de marquer le produit

Phtalates et petites pièces

Les jouets pour enfants et les articles de puériculture ne doivent pas contenir plus de 0,1 % de l'un quelconque des 8 phtalates : DEHP, DBP, BBP, DINP, DIBP, DPENP, DHEXP et DCHP. La limite s'applique à tout composant plastifié et aux autres composants faits de matériaux susceptibles de contenir des phtalates.

Les produits contenant des petites pièces sont interdits pour les enfants de moins de 3 ans, et des étiquettes d'avertissement s'appliquent aux produits contenant des petites pièces destinés aux enfants de 3 ans à moins de 6 ans. Les exportateurs de jouets, de vêtements pour enfants, de fournitures scolaires et de marchandises similaires devraient convenir avec leur importateur américain des essais nécessaires et de la personne qui établit le CPC avant le début de la production.